 LA DÉCLARATION DES DROITS
Amendements 1-10 à la constitution des Etats-Unis d'Amérique
Pertinent depuis le 15 décembre 1791 --------------------------------------------------------------------------------
Les conventions d'un certain nombre d'états ayant, au moment d'adopter la constitution, exprimée un désir, afin d'empêcher l'interprétation ou l'abus de ses puissances, qui promeuvent déclaratoire et des clauses restrictives devraient être ajoutées, et en tant qu'étendre la terre de la confiance publique en gouvernement assureront mieux les extrémités bienfaisantes de son établissement ; Résolu, par le sénat et la chambre des représentants des Etats-Unis d'Amérique, dans le congrès rassemblé, deux-tiers des deux Chambres concourant, qu'on propose les articles suivants aux législatures des multiples états, comme amendements à la constitution des Etats-Unis ; tous ou quels dont articles, une fois ratifié par des trois-quarts de lesdites législatures, pour être valide à toutes fins pratiques en tant qu'élément de ladite constitution, à savoir :
Amendement I Le congrès ne fera aucune loi respectant un établissement de religion, ou interdisant l'exercice libre en ; ou abrégeant la liberté de la parole, ou de la presse ; ou la droite du peuple pacifiquement de se réunir, et de pétitionner le gouvernement pour une réparation des réclamations.
Amendement II Une milice bien réglée, étant nécessaire de la sécurité d'un état libre, la droite du peuple de garder et soutenir des bras, ne sera pas violée.
Amendement III Aucun soldat ne, en temps de paix soit divisé dans n'importe quelle maison, sans consentement du propriétaire, ni en temps de guerre, mais être prescrit en quelque sorte par loi.
Amendement IV La droite du peuple d'être bloquée chez leurs personnes, maisons, papiers, et effets, contre des recherches et des saisies peu raisonnables, ne sera pas violée, et garantie ne question, mais sur la cause probable, supportée par serment ou affirmation, et décrire en particulier l'endroit à rechercher, et les personnes ou les choses à saisir.
Amendement V Aucune personne ne sera tenue pour répondre pour un capital, ou le crime autrement infâme, à moins que sur un presentment ou un acte d'accusation d'un jury grand, excepté dans des cas se présentant dans la terre ou les forces navales, ou dans la milice, quand dans le service réel en temps de danger de guerre ou de public ; ni toute personne sera soumise pour que la même offense soit deux fois mise dans le péril de la vie ou du membre ; ni sera obligé dans n'importe quel cas criminel d'être un témoin contre se, ni soyez privé de la vie, de la liberté, ou de la propriété, sans processus dû de loi ; ni la propriété privée sera prise pour l'usage public, sans compensation juste.
Amendement VI Dans toutes les poursuites criminelles, accusé appréciera la droite à une épreuve prompte et publique, par un jury impartial de l'état et de la zone où le crime aura été commis, que la zone aura été précédemment établi par loi, et sera informé de la nature et de la cause de l'accusation ; être confronté avec les témoins contre lui ; pour avoir le procédé forcé pour obtenir des témoins en sa faveur, et pour avoir l'aide des avocats-conseils pour sa défense.
Amendement VII Dans les costumes au droit coutoumier, où la valeur dans la polémique excédera vingt dollars, la droite de l'épreuve par le jury sera préservée, et aucun fait essayé par un jury, ne sera autrement réexaminé dans n'importe quelle cour des Etats-Unis, que selon les règles du droit coutoumier.
Amendement VIII Le presseur excessif ne sera pas exigé, ni des fines excessives seront imposées, ni les punitions cruelles et peu communes infligées.
Amendement IX L'énumération dans la constitution, de certaines droites, ne sera pas interprétée pour nier ou déprécier d'autres maintenues par le peuple.
Amendement X Les puissances non déléguées aux Etats-Unis par la constitution, ni interdites par elle aux états, sont réservées aux états respectivement, ou au peuple. |